Mentions légales

Informations légales société

iD Systemes
SAS au capital de 530 250 euros
6 rue Pierre et Marie Curie – Bâtiment C – CS 20227
33520 BRUGES
France
Téléphone : +33 (5) 56 11 28 28
N° SIRET : 34328066500039 RCS BORDEAUX Code NAF : 5829C
Directeur de la publication : Christophe MORIZOT

Hébergement

Ce site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Téléphone : 08 203 203 63 N° indigo (0,118 €/min)

Droits d’auteur

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction sur tous supports, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site iD Systemes à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l’éditeur du site.

Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de la société iD Systemes et ne peuvent en aucun cas être téléchargés, diffusés, stockés, enregistrés, réutilisés, retransmis, modifiés et plus généralement utilisés à d’autres fins ou d’une autre manière que celle d’un usage uniquement privé. Est un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

Liens vers des sites tiers

Le site iD Systemes contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n’étant pas gérés par la société iD Systemes, celle-ci ne peut être tenue pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence) ni des difficultés que pourrait rencontrer l’internaute pour y accéder.