Informations légales société
Directeur
de la publication : Gérard JEANNIN
Traitement des données personnelles
Conformément aux lois en vigueur, ce site a fait l’objet d’une déclaration
auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné
à la société iD SYSTEMES exploitant le site
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978
modifiée en 2004, vous disposez d'un droit d'accès à vos données ainsi qu'un
droit de modification, de rectification et de suppression.
Pour exercer ces droits, envoyez nous un courrier à :
iD SYSTEMES
Service CNIL
18 Avenue de Chavailles
33520�BRUGES
Droits d'auteur
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les
droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la
reproduction sur tous supports, la représentation et l'usage de tout ou partie
des éléments composant le site iD SYSTEMES à des fins autres que privées sont
interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de la
société iD SYSTEMES et ne peuvent en aucun cas être téléchargés, diffusés,
stockés, enregistrés, réutilisés, retransmis, modifiés et plus généralement
utilisés à d'autres fins ou d'une autre manière que celle d'un usage uniquement
privé.
Est un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion,
par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits
de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art
L.335-3).
Liens vers des sites tiers
Le site iD SYSTEMES contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs
vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n'étant pas gérés par la
société iD SYSTEMES, celle-ci ne peut être tenue pour responsable de leur
contenu (qualité, véracité, pertinence) ni des difficultés que pourrait
rencontrer l'internaute pour y accéder.